Homologation


DRIRE, UTAC, R.T.I., …Les méandres de l’homologation et du passage aux mines

Il est des difficultés auxquelles toute personne ayant importé, par ses propres moyens, un véhicule non réceptionné en France s’est heurtée un jour.
Point sensible et toutefois incontournable : L’Homologation


La Réception à Titre Isolée (RTI)
est une épreuve complexe, à laquelle est confronté tout propriétaire de
véhicule américain, provenant de la Communauté Européenne ou d’Amérique
du Nord.



En effet, celle-ci comporte plusieurs parties :

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Le montage du dossier administratif, dans lequel de nombreuses données
techniques doivent apparaître, est certainement l’étape la plus
compliquée, nécessitant un long travail de recherche. La DRIRE
(anciennement Service des Mines) se montre très exigeante, notamment
sur la qualité de la rédaction de la notice descriptive ainsi que sur
l’exactitude des informations.

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La constitution du dossier comprend aussi des tests, - Champs de
Rétrovision, Niveau Sonore, Antiparasitage, pesée, pollution et
Freinage Simplifié - , à effectuer auprès de l’UTAC à
Montlhéry, dans le 91.. L’U.T.A.C. a une tolérance très mince, et la
limite entre un véhicule accepté et un qui ne l’est pas est très
faible, d’où l’obligation de présenter un véhicule mécaniquement
irréprochable. Il y a souvent des interventions techniques à opérer,
des modifications en atelier afin d’obtenir des tests positifs.


La Francisation





La « francisation »,
consiste à mettre le véhicule aux normes du Code de la Route, tant au
niveau de son éclairage que de ses plaques et inscriptions
(estampillage à froid du numéro de série sur le chassis).


Cette étape est primordiale pour l’obtention des dérogations auprès du
Ministère des Transports. Elle se trouve désormais compliquée par
l’arrivée de véhicules inédits et de leur cortège de nouvelles
technologies (multiplexage, module électronique, feux à diodes, phares
au xénon)






Cela
rend difficile, voir impossible, pour un non-spécialiste, la mise en
conformité de la voiture. Il est désormais nécessaire de posséder un
outillage spécialisé, un matériel de diagnostic spécifique et l’accès
aux schémas électriques des constructeurs.
Enfin,
la présentation physique du véhicule sur la piste de la D.R.I.R.E., où
l’état technique du véhicule, ainsi que sa mise aux normes, sont
contrôlés.


En résumé

Bonjour. Si vous désirez importer une voiture américaine, la
procédure d’achat et d’immatriculation en France est assez compliquée.
D’abord, il ne faut pas acheter un véhicule « prêt à immatriculer » à
un particulier par Internet, seuls les concessionnaires ont le droit de
le faire. Vous devez ensuite vous acquitter de taxes, soit environ 10 %
de droits de douanes à appliquer sur le prix d’achat et sur le prix du
transport. En outre, vous devrez payer la TVA de 19,6 %. C’est plus
cher pour un van ou un Pick Up (22 % de droits de douanes car il s’agit
d’un véhicule utilitaire). Les voitures de plus de 30 ans sont soumises
à un forfait « collection », soit 5,5 % de droits de douane et elles
sont exonérées de TVA (il faut déclarer la voiture comme objet de
collection). Gardez bien vos preuves d’achat !

Attention aussi aux normes pour les ceintures par exemple, il faut
que le véhicule soit conforme aux normes françaises. Vous devez ensuite
retirer un dossier à la DRIRE pour faire homologuer le véhicule. Dans
ce dossier, il est précisé les éléments à fournir, en général les
documents d’origine du véhicule : certificat d’immatriculation et de
vente, facture, certificat des douanes et documents du constructeur
(certificat de conformité). Ainsi, la DRIRE pourra identifier le
véhicule et le certifier conforme. Si vous ne pouvez pas l’obtenir
(véhicule d’occasion par exemple), la DRIRE va considérer que la
voiture n’obéit pas aux normes françaises et vous risquez d’avoir des
problèmes. De nombreux essais seront alors entrepris (freins, bruit,
pollution, antiparasitage, rétrovision, etc.). Normalement, ces essais
sont effectués à l’UTAC de Montlery et ils coûtent très cher (environ 1
500 euros). Cela dit, la DRIRE n’est pas censée exiger ces essais et un
simple contrôle technique par l’UTAC et le ministère des transports
devrait suffire pour que le véhicule soit aux 2/3 en conformité. La
DRIRE peut aussi vérifier elle-même la conformité du véhicule et exiger
des mises aux normes européennes (pneus, phares, feux, ceintures, etc).
Si ce n’est pas possible, il faudra une attestation du constructeur
(impossibilité d’adapter une ceinture européenne à un certain modèle de
Cadillac par exemple). Ensuite, il faut attendre la réponse plusieurs
semaines mais vous pouvez rouler avec des plaques étrangères d’origine
durant 4 mois à partir de la date du certificat de dédouanement. Dès
réception de la réponse positive, il faut vous rendre à la Préfecture
pour obtenir la nouvelle carte grise.


Un conseil donc, préférez passer par un concessionnaire car vous
éviterez bien des soucis ! Et évitez aussi les limousines de 9 m de
long car l’ingénieur de la DRIRE refusera certainement de vous accorder
le certificat de conformité.

juste une précision

on peut importer un véhicule us SANS drire, sans utac, sans homologation


si si : 2 conditions :

1-si c'est un voiture de collection (donc plus de 30 ans)
2-si son modele a un jour été homologuée en france (c'est le cas de pas mal de vieilles us)

dans ce cas là, il faudra "seulement"

un titre de propriété ("title" chez les us) au nom du vendeur, équivalent de notre CGF
un certificat de vente à votre nom
un certificat de dédouanement prouvant le paiement des taxes (5.5% si collection) à votre nom
un certficat de la FFVE (dossier à faire ici http://www.ffve.org/)
un CT valide (assez facile car se fait selon les données de l'époque, pas celles d'aujourd'hui)

et vous aurez votre carte grise!

j'ai fais toutes ces étapes pour ma vieille, et le plus dur a été.... de faire la queue à la prefecture ..

(en plus y'avait une erreur dans mon dossier, le certificat des douanes au nom du vendeur au lieu du mien, mais zon rien vu!)